-# NOTE D’ORIENTATIONS 2016, 2017, 2018, 2019 et Annexes
- circulaire relative au fonctionnement des CHSCT MEF (février 2016 toujours applicable en 2018)
- Appui à l’analyse des situations de travail dans le cadre de la démarche DUERP/PAP
- Fiches pratiques sur l’accueil des usagers
- Règlement intérieur des CHSCT
- Circulaire sur le fonctionnement des CHSCT des MEF
- Répartition des crédits CHSCT 2016
- Fiche technique sur l’accord cadre multi-attributaires pour les prestations d’ergonomie au sein des MEF
- Fiche pratique sur le traitement des aménagements de poste ou des conditions d’exercice des fonctions par le Médecin de Prévention.