-# NOTE D’ORIENTATIONS 2016, 2017, 2018, 2019 et Annexes

1. circulaire relative au fonctionnement des CHSCT MEF (février 2016 toujours applicable en 2018)
2. Appui à l’analyse des situations de travail dans le cadre de la démarche DUERP/PAP
3. Fiches pratiques sur l’accueil des usagers
4. Règlement intérieur des CHSCT
5. Circulaire sur le fonctionnement des CHSCT des MEF
6. Répartition des crédits CHSCT 2016
7. Fiche technique sur l’accord cadre multi-attributaires pour les prestations d’ergonomie au sein des MEF
8. Fiche pratique sur le traitement des aménagements de poste ou des conditions d’exercice des fonctions par le Médecin de Prévention.

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