Formation Spécialisée Sécurité et Santé au Travail – Réunion de restitution de l’enquête sur les TP Amendes 1 et 2 du vendredi 11 juillet 2025 – Compte rendu
(temps de lecture 2 minutes) Une cinquantaine de collègues des services Amendes 1 et 2 ont été réunis pour assister à la présentation des conclusions de l’enquête sur les deux trésoreries amendes La réunion était animée principalement par la responsable…
Comité Social d’Administration Local (Formation Spécialisée) du 10 juillet 2025 – Compte rendu
(temps de lecture 5 min) Pôle Contrôle Expertise (PCE) : une approche spécifique à Paris La direction indique ne pas suivre à la lettre les orientations nationales concernant la réorganisation du Pôle Contrôle Expertise. Elle reconnaît la spécificité du contexte…
Délibération – Rapport de la délégation d’enquête sur les conditions de travail dans les Trésoreries Amendes
(temps de lecture 3 minutes) La formation spécialisée a voté la création d’une délégation d’enquête tel que le prévoit le règlement intérieur dans le cadre des articles 41 et 43 du règlement intérieur lors de la séance du 13 février…
Comité Social d’Administration (Formation Spécialisée) du 10 juillet 2025 – Déclaration Liminaire
temps de lecture 4 minutes Monsieur le Directeur, Nous débutons cette séance de la Formation Spécialisée Santé, Sécurité et Conditions de Travail, qui portera notamment sur le rapport d’enquête mené au sein des Trésoreries Amendes et sur les résultats de…
Comité Social d’Administration Local du 17 avril 2025 – Déclaration Liminaire
À première vue, en lisant votre fiche d’organisation de la campagne IR 2025, on pourrait croire à une partition bien écrite : calendrier calé au millimètre, fiches techniques bien rangées, formations prévues, et un zeste de modernité numérique en prime….
Service Accueil/ Guichet Réaumur – Compte Rendu de l’Audience du 9 août 2024
L’annonce de la mise en place d’un accueil sur rendez-vous à compter du 19 août chaque mardi et jeudi matin a plus que surpris les collègues assurant les missions d’accueil et de guichet sur le site Réaumur. En effet, la…
Comité Social d’Administration Local du 26 février 2024 – Déclaration Liminaire
Face au refus réitéré de toute forme de dialogue de la part de la DRFiP (voir liminaire intersyndicale ci-jointe), l’ensemble des représentants des personnels au Comité Social d’Administration Local [CGT, Solidaires, FO rejointes par l’alliance CFTC-CGC-CAP DGFiP (la CFDT dispose…
Comité Social d’Administration Local du 23 janvier 2024 – Compte rendu
Réorganisation du suivi des procédures collectives où le transfert des créances des SIE vers les Pôles de Recouvrement Spécialisés (PRS). Réorganisation des structures patrimoniales : le sort de la BPR1 ! Questions diverses. Un Comité Social d’Administration Local (CSAL) s’est…
Comité Social d’Administration Local du 23 octobre 2023 – Compte rendu
Fusion des services des impôts des particuliers (SIP) Paris 19e Villette et Paris 19e Buttes-Chaumont Fusion des services des impôts des entreprises (SIE) Paris 16e Nord et Paris 16e Sud Fusion des Pôles Contrôle Revenus Patrimoine (PCRP) Paris 16e La…
Comité Social d’Administration Local du 19 juillet 2023 – Compte Rendu
Spécialisation de Brigades Départementales de Vérification Contrôle fiscal : bilan 2022 et actualités 2023 Transfert à la DGFiP du recouvrement des amendes douanières juridictionnelles Présentation du service d’accompagnement fiscal personnalisé des PME Contrôle fiscal à Paris : des emplois, des points…