29 mai 2013
27 mai 2013
Reims : Stop aux travaux à fortes nuisances
Plus d’une centaine de collègues travaillant sur le site du 17ème arrondissement expriment à la direction leur ras le bol des nuisances qu’ils subissent depuis le début des travaux dans une pétition remise en copie au CHSCT du 23 mai et avant l’ouverture du CTL prévu le 24 mai… Attached…
24 mai 2013
Comité Départemental de l’Action Sociale – Compte rendu –...
Avant que ne débute la séance, l’ensemble des organisations syndicales CGT, SOLIDAIRES, FO, CFDT, CFTC/UNSA a tenu à lire la motion intersyndicale nationale dénonçant les 15 suppressions de poste arbitraires dans les délégations d’action sociale. Cette annonce a été faite peu de jours avant le groupe du travail du CNAS…
24 mai 2013
Boucry: Les agents du 18ème réclament une véritable concertation
Paris le 15 mai 2013 Pétition à l’attention de Monsieur Philippe PARINI Monsieur, Concernant la campagne d’impôt sur le revenu 2013, nous tenons à vous rappeler qu’entre le 1er janvier 2006 et le mois de mai 2013, les effectifs de la filière fiscale sur le site de Boucry sont passés…
24 mai 2013
Produits divers : Le DRFIP, mis en débet ?
La loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile a modifié la durée de certaines prescriptions extinctives : en matière de produits divers, un nouveau délai de prescription de l’action de recouvrement de 5 ans a ainsi été instauré, remplaçant l’ancien d’une durée de 30…
23 mai 2013
Déclaration liminaire des représentants CGT au C.H.S.C.T. Paris
Monsieur le président, Le gouvernement a annoncé un nouvel » effort structurel » d’économies à hauteur de 1,9 points de PIB dès 2013, répartis à 14 milliards sur les dépenses et à 6 milliards sur les impôts. On peut d’ores et déjà présager des résultats de telles orientations : *…
23 mai 2013
Amendes sur Paris
Pourquoi si peu de moyens Le recouvrement des amendes et condamnations pécuniaires reste encore une activité mal connue des missions dévolues à la DGFIP. Pourtant, ce secteur mobilise sur Paris plus de 108 agent-e-s réparti-e-s dans 3 trésoreries et 12 agent-e-s en service de direction. Cette mission d’ordre pénal, qui…
23 mai 2013
Recouvrement contentieux des produits locaux : vers un abandon de mission?
Le secteur public local de la DRFIP recouvre des produits pour plusieurs ordonnateurs (la Ville, le Département et la Préfecture de Paris…). La réorganisation de sa division recette via la dématérialisation des pièces justificatives et l’utilisation d’Hélios aurait dû apporter, d’après la Direction, des améliorations significatives pour le recouvrement contentieux…
23 mai 2013
Recettes Non Fiscales : CHORUS ignore qu’il peut y avoir des indus
Les missions de recouvrement de la Direction des Finances Publiques ne se limitent pas aux seuls impôts. Ainsi les recettes non fiscales représentent 7,6 milliards d’euros pour la DRFIP en 2011, plus que le montant de l’impôt sur le revenu. Elles sont constituées principalement par les retenues pour pensions civiles…
23 mai 2013
Impôts Directs : des conditions d’accueil déplorables
Parce que la Direction a opté pour une logique de concentration (disparition d’une trentaine de trésoreries), parce qu’elle a fait payer un lourd tribut aux SIP en terme de suppressions d’emplois, les conditions d’accueil ne sont plus acceptables tant pour les agents que pour les contribuables. Cette logique concentrationnaire n’a…
23 mai 2013
Des dizaines de millions d’euros de pertes
La gestion des impôts professionnels revêt une importance particulière à Paris qui concentre 40% des entreprises franciliennes. Les sommes recouvrées représentent 50% des impôts payés par les professionnels en Ile de France et se déclinent comme suit : la TVA (12,553 milliards), l’impôt sur les sociétés (5,289 milliards) et la…
23 mai 2013
Quand le financement de l’action publique n’est pas une priorité
La chute du recouvrement des amendes et des produits divers, la dégradation continue depuis deux ans du recouvrement des particuliers et des entreprises, la grande difficulté du recouvrement contentieux des recettes locales sont autant d’éléments révélateurs du manque de moyens humains et matériels alloués pour le fonctionnement de la DGFIP…
15 mai 2013
Déclaration liminaire des représentants CGT
Monsieur le Président, Quelques 120 000 salariés sont descendus dans la rue, dans de nombreuses villes, à l’appel de la CGT, de FO, la FSU et Solidaires. A Paris, sous une pluie battante, nous étions 30 000 à défiler de Montparnasse aux abords du Palais Bourbon. Après l’adoption, à l’assemblée…
4 mai 2013
CHSCT 15 mars : registres santé sécurité et vote dépenses
L’ordre du jour portait sur : Point d’information des membres du CHS CT Registres Santé et Sécurité au Travail du 2ème semestre 2012 Bilan 2012 et perspectives 2013 budget CHS CT Pour la CGT, voici les camarades qui ont siégé : Didier Laplagne, Stéphane Tricot, Jamel Mazouzi pour la DRFiP…
3 mai 2013
Comité Technique Local du 26 avril 2013 – Déclaration liminaire
Campagne IR-ISF Monsieur le président du Comité Technique Local de Paris, Loin de proposer une modernisation des services publics à la hauteur des besoins sociaux et de la population, la MAP et l’acte III de la décentralisation visent à accélérer les processus de casse non seulement de notre modèle…
26 avril 2013
TRAVAUX EN SITE OCCUPE = MISE EN DANGER DES AGENTS
Bien avant la fusion, la CGT dénonçait déjà le principe des travaux en sites occupés. Cette pratique accidentogène a occasionné de multiples incidents qui n’ont pour l’instant pas été mortels, mais ont donné lieu à de nombreux droits d’alerte et de retrait. Chutes de parpaings, coulées de béton, poussières, bruits…
26 avril 2013
Adresse à l’ensemble des agents de la DRFiP Paris
Les adhérent-es de la CGT Finances Publiques Paris réuni-es en assemblée générale, ce mardi 23 avril 2013, s’adressent à tous leurs collègues de la DRFiP Ile-de-France et Paris: En application du TSCG (traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance) et au nom de la dette, le gouvernement adhère…
26 avril 2013
Lettre ouverte à Monsieur le Directeur régional d’Ile de France et de Paris
Les sections syndicales CGT Finances Publiques et FO DGFiP s’adressent solennellement à vous à propos de l’évaluation professionnelle des cadres de la DRFiP Ile-de-France et Paris. En effet à la suite de votre réponse à leur interpellation, les sections syndicales CGT Finances Publiques et FO DGFiP font part de leur…
20 avril 2013
Déclaration liminaire de la CGT
Monsieur le Président, Après l’adoption , à l’assemblée nationale , de l’Accord National Interprofessionnel du 11 janvier 2013, l’ANI, la mobilisation unitaire se poursuit. Les 5 mars et 9 avril derniers, les organisations syndicales CGT, FO, FSU et SOLIDAIRES appelaient à manifester contre la transposition dans la loi de cet…
11 avril 2013
Journée du 9 avril : Déterminés et mobilisés
Manifestation du 9 avril 2013 Quelques 120 000 salariés sont descendus dans la rue, dans de nombreuses villes, à l’appel de la CGT, de FO, la FSU et Solidaires. A Paris, sous une pluie battante, ils étaient 30 000 à défiler de Montparnasse aux abords du Palais Bourbon. Thierry Lepaon,…